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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BELLANNE
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NOBIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOBIA
ETABLISSEMENTS BELLANNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3274324
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2024
NOBIA de ETABLISSEMENTS BELLANNE

Présentation de la marque NOBIA

Déposée le 17 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BELLANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BELLANNE domicilié(e) ZI, 15 Rue du Grand Rosé - 79100 - LOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 320 345 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque NOBIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBIA est expirée depuis le 17 février 2024.

ETABLISSEMENTS BELLANNE a également déposé les autres marques suivantes : MOISSONS DU CLOS , ALLIA , SWINY , ALIMENTS BELLANNE , BELLANNE , BELLANNE , GALOD'OR , ENERGIE NEGOCES


ETABLISSEMENTS BELLANNE, Société par actions simplifiée - ZI, 15 Rue du Grand Rosé - 79100 - LOUZY - France - SIREN 626320345


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Inscription le 9 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433251 - Publication au BOPI 2006-05-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2013 n°2546155 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-13

Aliments pour animaux.